Foire aux questions

Politique générale

Les lois de mon pays sont différentes de celles des États-Unis... Lesquelles s'appliquent ?

Vecteezy étant une entreprise basée aux États-Unis, nous devons vous informer que les lois de ce pays gouverneront le site et toute personne souhaitant l'utiliser. En postant sur ce site ou en le visitant, vous acceptez de respecter les lois qui nous gouvernent. Merci donc de suivre les règles.

Contenu inacceptable ou réservé aux adultes

Quelles sont vos règles concernant les contenus pour adultes ? Que considérez-vous comme inacceptable ?

Tout d'abord, le site Vecteezy ne tolère en aucun cas les œuvres considérées comme pornographiques, qui sont strictement interdites. Si nous voyons que de telles œuvres ont été mises en ligne, elles seront supprimées et / ou l'artiste sera contacté par notre équipe le cas échéant. Nous ne sommes pas ce genre de site ; Vecteezy se veut familial et convivial pour tous. C'est pourquoi nous n'autorisons la mise en ligne d'aucune œuvre comportant de la nudité ou tout autre contenu réservé aux adultes. Le « contenu réservé aux adultes » comprend (mais sans expressément s'y limiter) toute œuvre comportant de la nudité ou du contenu très suggestif ou sexuel, de la violence inutile et tout autre sujet jugé trop sensible ou offensif. Voilà ! Si vous avez d'autres questions ou si vous pensez que votre travail pourrait être « réservé aux adultes », vous pourrez trouver plus d'informations dans les réponses suivantes.

Puis-je poster des ressources « réservées aux adultes » si je censure les aperçus ?

Hum, non. Tout travail, que ce soit un aperçu ou non, qui a été brouillé, rogné ou bloqué par auto-censure sera géré de la même façon que sont gérés les contenus inacceptables non censurés : il sera supprimé et / ou l'équipe de Vecteezy vous contactera le cas échéant.

Comment le site Vecteezy définit-il une imagerie « réservée aux adultes » ?

Une imagerie « destinée aux adultes » désigne des données et / ou un contenu pornographique, ce qui n'est EN AUCUN CAS TOLÉRÉ sur le site Vecteezy. Toute imagerie sexuellement explicite, suggestive ou choquante sera rangée dans cette catégorie. Notre site de partage est convivial et s'adresse à des personnes de tous âges, alors faites preuve de bon sens lorsque vous mettez en ligne un contenu, chaque soumission étant d'abord examinée par notre personnel.

Quelles sont vos règles concernant les avatars ou photos de profil ?

Votre photo de profil peut également être appelée avatar ou « gravatar » (avatar reconnu internationalement) et est représentée par la petite icône qui apparaît à côté de votre nom. Habituellement, ce qui s'applique à l'art en général s'applique également à ces icônes : assurez-vous d'avoir l'autorisation légale d'utiliser l'image ou la photographie avant de l'utiliser comme vôtre. Consultez la section sur le vol d'œuvres d'art et les « Questions de droits d'auteur » pour savoir comment gérer votre photo de profil. Nous acceptons en guise d'avatar tout ce que vous avez créé en respect des règles relatives aux œuvres et à l'imagerie de ce site.

Quelles sont votre définition et vos règles concernant la « propagande haineuse » ?

Ici sur Vecteezy, nous définissons la « propagande haineuse », aussi connue sous le nom d' « art haineux », selon les termes des lois nationales faisant autorité. Sachez que nous ne tolérons aucune propagande haineuse sur notre site communautaire. Les travaux qui font l'apologie de la haine d'un peuple, d'une race ou d'une croyance autre que les vôtres et / ou qui sont créés au détriment des autres sont considérés comme « haineux » et ne seront pas tolérés sur notre site. Si notre équipe estime qu'une œuvre ou un commentaire relèvent de la « propagande ou de l'art haineux », nous contacterons l'artiste et / ou supprimerons toute œuvre ou discussion en question. Faisons l'amour, pas la guerre.

Autorisez-vous les contenus « pour adultes », sexuellement explicites ou pornographiques sur Vecteezy ?

Non, non, non et non !! Ce type d'œuvre ou d'information n'a absolument rien à faire en ces lieux. Ce site Internet s'adresse à des personnes et des utilisateurs de tous âges et de tous types. En conséquence, et pour garder intact l'aspect convivial de ce site, nous ne tolérons aucun contenu explicite ou choquant.

Autorisez-vous les liens vers des sites ou du contenu « pour adultes », sexuellement explicites ou pornographiques ?

Absolument pas. Comme nous l'avons déjà dit, Vecteezy se veut être un site de partage d'art et de design où tout le monde se sent bien et en conséquence, nous n'autorisons pas nos utilisateurs ou nos visiteurs à poster de liens externes vers du contenu pornographique ou explicite. Postez, mais assurez-vous que vos liens sont valides et répondent aux politiques de Vecteezy. Dans le cas contraire, notre personnel administratif se verra obligé de prendre des mesures et de supprimer les informations ou travaux en question.

Politique relative aux commentaires

Quelle est votre politique relative aux commentaires ?

Nous voulons que tous les commentaires soient conviviaux et amicaux, et nous encourageons la critique constructive et bienveillante. Pensez-y quand vous commentez ! Faites-vous des amis, pas des ennemis !

Questions de droits d'auteur

Dois-je apposer une signature, un filigrane ou des droits d'auteur sur mes aperçus avant de les envoyer ?

Nous conseillons fortement de créer une identification unique sur votre aperçu afin de prévenir tout vol de vos travaux. Le choix est totalement vôtre ; cela peut être l'ajout d'un texte, d'une signature numérique ou encore d'images fantômes ou superposées. Bref, tout ce qui montre qu'une œuvre est la vôtre et qui est reconnaissable par les autres comme vous appartenant, tout en ne dissimulant pas trop votre travail, car les personnes qui le téléchargeront devront pouvoir voir à quoi ressemble le pinceau. Si notre personnel pense que votre signature est trop promotionnelle (en d'autres termes, si vous faites plus votre propre publicité que celle de votre travail), nous pourrons vous demander de la modifier ou de la supprimer du site. Il y a la catégorie publicité pour ça !

Qu'est considéré comme du vol d'œuvres d'art par Vecteezy ?

C'est ce qu'on appelle une « infraction aux droits d'auteur » (en clair : quand quelqu'un s'approprie le travail d'un autre). En d'autres termes, le vol d'œuvres d'art, c'est quand quelqu'un prend les œuvres, les créations, les photographies ou les travaux originaux d'un tiers et les modifie, les retravaille ou les transforme (ou même n'y apporte aucune modification) et y appose sa signature pour affirmer que ce travail est de lui. Ceci n'est pas toléré sur Vecteezy. Nous soutenons les artistes et leur travail original, et non les pseudos-artistes qui revendiquent le travail de création des autres. Le vol d'œuvres d'art inclut (sans bien sûr s'y limiter) : le fait de prendre le travail d'un tiers et de le brouiller, de le manipuler ou de le recolorer dans le but de pouvoir s'en attribuer la paternité. D'autres formes de vol incluent l'utilisation d'images « trouvées » sur Internet, dans un livre ou un jeu vidéo appartenant à un tiers ; ces images ou travaux originaux sont toujours la propriété légale de la source, alors ne les prenez pas !! Le vol, c'est mal !! En revanche, être influencé par le travail des autres est une chose totalement différente ; tous les artistes peuvent (et devraient) être influencés par le travail de leurs pairs, c'est ainsi que l'on obtient des œuvres plus riches et plus belles. Assurez-vous simplement de modifier, grâce à votre créativité personnelle, ce que vous prenez et utilisez pour produire un travail vraiment authentique. Il va donc sans dire que si le personnel de Vecteezy pense que votre travail est plus ou moins le plagiat de celui d'un autre et ne vient pas de ressources valides, légales, référencées ou publiques, nous ne manquerons pas de vous contacter immédiatement et / ou supprimerons l'œuvre en question. Vive l'authenticité !!

Pourquoi mon fichier a-t-il été transféré ou déplacé ?

Vraisemblablement car nous avons pensé que sa place était plutôt dans une autre catégorie ou galerie. Nous l'avons donc placé là où plus d'utilisateurs et de visiteurs pourraient le trouver et l'utiliser de la manière adéquate. Ce n'est pas que nous pensons que vous aviez tort, mais nous connaissons ce site et la façon dont les gens l'utilisent le mieux, et nous voulons que vos partages soient le plus vus possible afin de profiter à tous. Si vous avez d'autres questions ou problèmes concernant le déplacement d'un fichier, n'hésitez pas à contacter l'un des membres de notre équipe. Nous vous répondrons le plus vite possible.

Soumission de contenu adapté

Mon fichier a été supprimé. Pouvez-vous me dire pourquoi ?

D'abord, vérifiez si votre fichier a été déplacé ; nous avons peut-être pensé qu'il avait plus sa place dans une autre catégorie que celle dans laquelle vous l'avez envoyé. Si votre fichier a en réalité été supprimé, l'explication la plus probable est que nous avons jugé qu'il s'agissait d'un contenu inapproprié ou inacceptable (voir notre politique « contenu inacceptable ou réservé aux adultes ») et l'avons en conséquence supprimé afin de conserver l'ambiance « familiale, conviviale et intergénérationnelle » que nous souhaitons voir sur le site Vecteezy.

Que sont les packs ?

Ici à Vecteezy, nous encourageons totalement les packs et vous féliciterons quand vous en proposerez. Ce sont des groupes de pinceaux, de vecteurs ou de travaux soumis sous une idée générale. Par exemple : si vous avez une idée pour un vecteur floral, nous vous suggérons de générer plusieurs vecteurs sous l'idée « fleurs », plutôt qu'un seul vecteur floral général. Ce sera grandement apprécié ! De cette façon, votre travail attirera un plus grand public qui pourra voir « Wahou, 20 vecteurs floraux !!! » au lieu de juste « un vecteur floral ».

Que sont les ressources superficielles ?

Les soumissions qui ne promeuvent pas le travail d'un artiste mais font au contraire de la publicité pour un nom ou une entreprise sont ce que nous appelons des « Ressources superficielles. » Ces soumissions ne sont que de peu d'intérêt pour notre communauté et se contentent de faire de la publicité, ce qui est normalement réservé à une autre catégorie que celle des soumissions... celle de la publicité !! Les publicitaires sont les bienvenus sur notre site et nous adorerions travailler avec vous pour partager vos informations avec la très vaste et active communauté Vecteezy. Si vous voulez en savoir plus sur la publicité sur notre réseau Eezy, veuillez nous contacter en cliquant sur le lien « Promouvoir » en bas de la page. Nous vous en serons très reconnaissants.

Je viens d'ouvrir un compte Eezy. Quels paramètres accompagnent mon nouveau compte ?

Vecteezy 101 : Guide de démarrage

1. Recherchez de l'art gratuit

Si vous avez ouvert un compte gratuit, vous pouvez à présent rechercher et télécharger de l'art gratuitement et plus rapidement. Pour profiter de cet excellent paramètre, connectez-vous simplement à chaque fois que vous visitez notre site.

2. Complétez votre profil

Chaque compte Eezy dispose d'un profil personnel qui sauvegarde automatiquement vos téléchargements et vos « favoris » dans un seul et même lieu. Complétez simplement votre profil pour commencer !

3. Commentez

Vous faites à présent partie du club. Quand vous téléchargez des fichiers, vous pouvez contacter l'artiste et commenter son travail, en lui laissant par exemple un mot de remerciement ou d'encouragement.

4. Redonnez à la communauté

Avez-vous créé des fichiers d'art et des pinceaux qui sont en train de prendre la poussière ? Vous pouvez désormais les partager avec d'autres artistes qui pourront s'en servir. Et cerise sur le gâteau, vous allez adorer lire leurs commentaires et leurs mots d'encouragement ! Partagez dès maintenant vos fichiers !

Conduite et interaction

Une chose que j'ai vue ou qu'a dite quelqu'un sur ce site m'a offensé(e) ! Que dois-je faire ?

Tout d'abord, gardez à l'esprit que chaque personne est différente, pense et crée différemment et qu'ainsi, vous pourriez voir sur ce site des choses que vous n'aimez pas ou avec lesquelles vous n'êtes pas entièrement d'accord. Nous interdisons certaines choses (voir « Contenu inacceptable et réservé aux adultes ») et nous efforçons de créer une ambiance agréable pour chaque utilisateur, quel que soit son âge. Nous demandons donc à tous les auteurs de respecter cet esprit de communauté. S'il vous arrive de tomber sur ce site sur un contenu que vous pensez être interdit par nos directives, ou sur un contenu inacceptable, merci de nous contacter pour nous en informer en cliquant sur le lien « Nous contacter » en bas de la page.

Comment puis-je signaler une soumission qui, d'après moi, enfreint les règles ?

Avant tout (n'oubliez pas que personne n'aime les petits rapporteurs), lisez la politique de Vecteezy sur le sujet ou contenu en question, et si vous pensez toujours que la soumission ou le commentaire que vous avez vu est inacceptable, veuillez nous contacter en cliquant sur le lien « Nous Contacter » au bas de la page. Nous examinerons le contenu douteux et prendrons les mesures qui s'imposent. Merci !

Signaler un abus

Quelles preuves sont nécessaires lorsque l'on signale du contenu volé ?

Si vous tombez sur un contenu que vous soupçonnez avoir été volé, merci de nous en informer en nous contactant avec des preuves suffisantes. Si c'est un contenu trouvé sur Internet, copiez l'adresse URL (la barre http en haut de votre navigateur) du site contenant le travail de l'artiste original pour que nous le comparions avec le travail supposément volé ou « copié ». Si vous n'avez pas de lien, merci de fournir autant de détails que possible pour nous permettre de retrouver l'œuvre originale, comme le titre ou l'auteur d'une BD. De plus, expliquez-nous pourquoi vous pensez que l'œuvre a été volée, afin que nous puissions prendre une décision juste. Nous le répétons : le vol, c'est mal !!

Comment puis-je signaler quelqu'un pour abus, harcèlement ou tout autre problème qui, selon moi, enfreint les règles ?

Les commentaires ou discussions à caractère haineux ou injurieux, ou contenant des menaces, des signes de harcèlement ou une agression injustifiée doivent être immédiatement signalés en cliquant sur le lien « Nous contacter » au bas de la page. Dans vos rapports, merci de faire un copier / coller de l'adresse URL de la page où se trouve le commentaire ou la discussion en question pour que nous puissions y avoir accès et juger, sur contenu, si des mesures doivent être prises. Ceci est nécessaire car nous ne pouvons prendre de décisions justes sans savoir exactement de quoi il retourne. Une fois encore, faisons l'amour, pas la guerre.

Puis-je télécharger les ressources gratuites et les utiliser ailleurs ?

Tous les travaux et soumissions figurant sur le réseau Eezy sont considérés comme la propriété intellectuelle de l'artiste qui les a postés et par conséquent, si vous souhaitez utiliser, reposter ou redistribuer de quelle que manière que ce soit la soumission d'un tiers, vous devrez vérifier la licence de droits d'auteur de chaque fichier. N'ayant pas le droit de le faire, l'équipe de Vecteezy n'accordera aucune utilisation de licences. Nous nous contentons de proposer un lieu où mettre en ligne, télécharger, partager et communiquer.

Questions sur la propriété

Puis-je revendre les ressources que je télécharge depuis Vecteezy ?

Non. Les ressources que vous voyez sur ce site ont été mises en ligne par des artistes qui sont les uniques détenteurs des droits d'auteur et sont les seuls à pouvoir les vendre. Comme précédemment mentionné, toute utilisation autre que celle prévue par l'artiste qui poste ses ressources sur ce site devra être légalement autorisée par l'artiste original par le biais d'une permission ou de l'autorisation accordée par sa licence.

Le site Vecteezy possède-t-il mes ressources ?

Pas du tout ! C'est le cas ! En tant qu'artiste original, vous êtes à tout moment seul détenteur des droits s'appliquant à votre travail, dont les droits d'auteur exclusifs de l'œuvre originale. En soumettant vos travaux à Vecteezy, vous nous autorisez à les poster et à les exposer afin que vos ressources soient ouvertes aux visiteurs et aux utilisateurs du système, mais en aucun cas cela ne fait de nous les propriétaires de ce que vous avez créé à la sueur de votre front.

Eezy Premium

Comment puis-je supprimer mon inscription à Eezy Premium ?

C'est très simple. Rendez-vous simplement dans les Paramètres du compte puis cliquez sur Paramètres d'inscription. Vous verrez alors un lien vers « Annuler mon inscription. » Rien de plus facile.

Quel contrat de licence s'applique aux graphiques Premium ?

Résumé de la licence libre de droits
Lors de la réception du paiement pour un abonnement Premium, Eezy Inc. vous autorise à utiliser tout graphique Premium ou graphique gratuit « conçu par Vecteezy » pour créer un design unique et dérivé sans devoir payer de royalties ou de frais de licence, même si ledit design est vendu. Revendre ou redistribuer une copie exacte de l'œuvre d'art est interdit, que ce soit en l'état ou intégrée à un autre travail.

Contrat de licence de l'utilisateur final d'Eezy Premium
En téléchargeant du contenu de la section Premium de ce site, vous acceptez les conditions du contrat de licence de l'utilisateur final d'Eezy Premium. C'est un contrat entre vous-même et Eezy Inc. Veuillez noter que ceci est une licence pour utiliser les œuvres d'art d'Eezy Premium, et NON un accord de propriété. Cette licence n'est pas transférable. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous ne pourrez pas utiliser les œuvres d'art d'Eezy Premium. Veuillez lire attentivement les conditions :

Licence limitée
Lors du paiement des frais de licence non remboursables, Eezy Inc. vous donne le droit non exclusif, non transférable et limité de vous servir des œuvres d'art d'Eezy Premium pour votre utilisation personnelle et commerciale dans un seul lieu géographique (le « lieu autorisé »). Vous ne devrez pas stocker d'œuvre d'art d'Eezy Premium sur un serveur de fichiers auquel des ordinateurs et des imprimantes situés en dehors du lieu autorisé pourraient accéder par Internet ou tout autre réseau externe.

Copies autorisées
Vous ne pouvez reproduire ou copier les œuvres d'art d'Eezy Premium uniquement dans les cas expressément autorisés par ce contrat. Cependant, vous pourrez faire une (1) copie des œuvres d'art d'Eezy Premium à des fins de sauvegarde. Toutes les copies autorisées que vous ferez devront contenir les droits d'auteur, la marque déposée et tout autre avis de propriété exacts apparaissant sur et / ou dans les œuvres comportant tout document connexe.

Droits de propriété intellectuelle
Vous reconnaissez que les œuvres d'art et les copies autorisées d'Eezy Premium ainsi que les marques déposées associées à Eezy Inc. sont la propriété intellectuelle d'Eezy Inc. Les œuvres d'art d'Eezy Inc sont protégées par des droits d'auteur et, sans s'y limiter, par la loi américaine sur les droits d'auteur, par des dispositions pertinentes de traités internationaux et par les lois en vigueur dans la juridiction d'utilisation. Vous ne pourrez copier les œuvres d'art d'Eezy Premium que dans la limite des « copies autorisées » indiquée ci-dessus.

Transfert de licence ; bureaux de service
Vous ne pouvez pas louer, revendre, sous-licencier, distribuer, prêter ni transférer les œuvres d'art d'Eezy Premium, ou toute copie ou partie des œuvres d'art d'Eezy Premium, sans le consentement écrit préalable d'Eezy Inc.

Aucune autre utilisation
Seuls les droits expressément mentionnés dans cet accord vous sont accordés et vous ne pouvez pas utiliser les œuvres d'art d'Eezy Premium à d'autres fins. Voici ci-dessous quelques exemples parmi d'autres d'utilisations qui NE sont PAS autorisées par cet accord et requièrent l'achat d'une licence indépendante d'Eezy Inc. : (1) vous ne pouvez pas partager les œuvres d'art d'Eezy Premium avec d'autres entités professionnelles (comme votre agence publicitaire, votre fournisseur, votre filiale, votre maison mère, votre bureau de service, etc.) ; (2) vous n'utiliserez pas les œuvres d'art d'Eezy Premium dans plus d'un lieu physique ; (3) vous ne modifierez pas le nom des œuvres d'art d'Eezy Premium ; (4) vous ne revendrez ni ne redistribuerez pas d’œuvre d'art d'Eezy Premium, que ce soit en l'état ou intégrée à un autre design ou fichier.

Résiliation
Les droits de licence accordés par cet accord seront immédiatement, automatiquement et sans avertissement préalable caducs si vous ne respectez pas les conditions dudit accord. Lors de la résiliation, vous devrez détruire toutes les copies d’œuvres d'art d'Eezy Premium. L'ensemble de cet accord restera en vigueur suite à la résiliation des droits de licence.

Garantie
Eezy Inc. garantit que les œuvres d'art d'Eezy Premium seront disponibles comme décrit dans la documentation de l'utilisateur en vigueur au moment où cette licence prend effet. Eezy Inc. corrigera toute défaillance importante survenant pendant la période de garantie à condition que ladite défaillance soit reproductible, que votre produit soit correctement enregistré et que vous le signaliez immédiatement en envoyant des informations suffisantes sur cette défaillance à Eezy Inc. Eezy Inc. ne pourra être tenu responsable dans l'éventualité où vous ne fourniriez pas la preuve que vous possédez une licence d'Eezy Inc. pour les œuvres d'art d'Eezy Premium.

Clause de non-responsabilité ; pas de remboursement
SAUF SI EXPRESSÉMENT STIPULÉ DANS LE PARAGRAPHE PRÉCÉDENT, LES ŒUVRES D'ART D'EEZY PREMIUM SONT FOURNIES « EN L’ÉTAT. » EEZY INC. NE PEUT GARANTIR LA PERFORMANCE OU LES RÉSULTATS QUE VOUS OBTIENDREZ EN UTILISANT DES ŒUVRES D'ART D'EEZY PREMIUM. À L'EXCEPTION DE LA GARANTIE LIMITÉE PRÉCÉDENTE AINSI QUE DE TOUTE GARANTIE QUE LA LOI EN VIGUEUR POURRAIT NE PAS LIMITER OU EXCLURE DANS VOTRE JURIDICTION, EEZY INC. NE FORMULE AUCUNE GARANTIE, CONDITION, REPRÉSENTATION OU CLAUSE, EXPLICITES OU SOUS-ENTENDUES, QUE CE SOIT PAR STATUT, DU FAIT DE LA LOI, DU DROIT COUTUMIER, DE SON UTILISATION OU AUTRE POUR D'AUTRES QUESTIONS, INCLUANT SANS S'Y LIMITER, LA NON-VIOLATION DES DROITS, TITRE, INTÉGRATION, QUALITÉ ACCEPTABLE, COMMERCIALITÉ OU ADAPTATION DE TIERS À UNE FIN PARTICULIÈRE. VOTRE LICENCE RELATIVE AUX ŒUVRES D'ART D'EEZY PREMIUM EST NON REMBOURSABLE.

Dommages ; limites
DANS LA MESURE OÙ LA LOI NE L'INTERDIT PAS, EEZY INC. NE SERA EN AUCUN CAS TENU RESPONSABLE DE DOMMAGES ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, INDIRECTS OU CONSÉCUTIFS QUELS QU'ILS SOIENT, INCLUANT SANS S'Y LIMITER DES DOMMAGES LIÉS À UNE PERTE DE PROFIT, UNE PERTE DE DONNÉES, UNE INTERRUPTION D'ACTIVITÉ OU TOUTE AUTRE PERTE OU DOMMAGES COMMERCIAUX DÉCOULANT DE VOTRE UTILISATION OU DE VOTRE INCAPACITÉ À UTILISER LES ŒUVRES D'ART D'EEZY PREMIUM, POUR QUELQUE RAISON QUE CE SOIT, INDÉPENDAMMENT DE LA THÉORIE DE RESPONSABILITÉ (CONTRAT, ACTE DÉLICTUEL OU AUTRE) ET MÊME SI EEZY INC. A ÉTÉ AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ POUR LES DOMMAGES CORPORELS, ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS ET DE CE FAIT, VOUS POURRIEZ NE PAS ÊTRE CONCERNÉ(E) PAR CETTE LIMITATION. LA RESPONSABILITÉ CUMULÉE D'EEZY INC ENVERS VOUS POUR TOUTE PERTE OU DOMMAGE (SAUF SI LA LOI APPLICABLE L'EXIGE EXPRESSÉMENT DANS TOUT CAS IMPLIQUANT UN PRÉJUDICE CORPOREL) NE DEVRA EN AUCUN CAS EXCÉDER LA SOMME DE (50,00 $ USD). LES LIMITATIONS SUSMENTIONNÉES S'APPLIQUERONT MÊME SI LA SOLUTION PRÉSENTÉE CI-DESSUS MANQUE À SON OBJECTIF ESSENTIEL.

Loi en vigueur
Cet accord est régi par les lois du Kentucky, U.S.A., à l'exclusion des dispositions concernant les conflits de lois et à l'exclusion de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises. Vous acceptez expressément que tout litige lié à ce contrat soit résolu par un tribunal de district de Bowling Green, Kentucky, U.S.A., ou par le tribunal de district américain du Kentucky, U.S.A., et vous reconnaissez la compétence exclusive de ces tribunaux. Si une partie de ce contrat s'avère nulle et inapplicable, l'ensemble du contrat restera valable et exécutoire selon ses conditions.

Ce contrat représente le contrat complet entre vous-même et Eezy Inc. dans le cadre mentionné. Il annule toute autre « Contrat de licence de l'utilisateur final de Eezy Inc. » pouvant être inclus dans les œuvres d'art d'Eezy Premium ou précédemment présenté sur ce site Internet, et / ou tout contrat préalable entre vous-même et Eezy Inc. dans le cadre mentionné. Cet accord ne pourra être modifié que par Eezy Inc. qui déclarera expressément par écrit son intention de le modifier.

Eezy Inc. en vigueur
Eezy Inc. est une entreprise du Kentucky dont l'adresse postale est : PO Box 51054, Bowling Green, KY 42104, U.S.A. Les demandes d'aide, les inscriptions complétées et toutes les autres requêtes devront être envoyées à : [email protected]